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Motorola vs Microsoft: Motorola perd son procés !

Le 05/12/2012 à 08:19, article écrit par Apophistm.

Après des mois et des mois de procès et de procédures fleuves, concernant une histoire de brevet volés entre Motorola et Microsoft , la justice américaine vient de rendre son verdict: le  juge James Robart  de la 9éme court d'appel de San Francisco, chargé exclusivement de l'affaire, a décidé de ne pas donner suite à la demande de Motorola.

Pour la justice américaine les brevets  volés par Microsoft seraient désormais des "standards de technologie incontournables sur le marché de l'electronique" par ce fait le prix demandé par Motorola à Microsoft (3 milliard de dollars par ans depuis 2007 + interdiction de vente des Xbox 360 aux USA  et en Allemagne) est "non pertinant". Microsoft ayant de plus reconnu ses torts , le juge demande donc à Motorola de regler celà à l'amiable avec Microsoft et demande qu'un accord "plus raisonnable" sois trouvé.  Ce jugement annulle definitivement le jugement qu'avait rendu un tribunal allemand en début d'année  demandant l'interdiction de vente en allemagne (jugement qui avait été suspendu il y'a peu par ce même juge voir ici : Guerre Motorola/Microsoft, première victoire pour Microsoft )

Les 2 constructeurs doivent donc se reunir pour trouver un acccord financier rapidement,  la menace d'interdiction de commercialisation des consoles s'éloigne donc pour la firme de Redmond mais les procédures juridiques pourraient bien continuer concernant le montant des préjudices.

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Commentaires

Interdire la vente d'xbox ?
Ils sont tarés  ::)

Posté le Le 05 Décembre 2012 à 18:27 par Weltox

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